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Marques déposées par COMMUNE DE VAL D'ISERE
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Val d'Isère Mountain Sessions
Marque expirée - Marque en non vigueur

Val d'Isère Mountain Sessions
COMMUNE DE VAL D'ISERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3659172
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Val d\'Isère Mountain Sessions de COMMUNE DE VAL D\'ISERE

Présentation de la marque Val d'Isère Mountain Sessions

Déposée le 22 juin 2009 par COMMUNE DE VAL D'ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val d'Isère Mountain Sessions »

Le déposant est COMMUNE DE VAL D'ISERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) MAIRIE DE VAL D'ISERE IMMEUBLE LE THOVEX - 73150 - VAL D'ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULA REBERT domicilié(e) BP 228 OFFICE DU TOURISME - 73155 - VAL D'ISERE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val d'Isère Mountain Sessions est expirée depuis le 22 juin 2019.

COMMUNE DE VAL D'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : V VAL POUR VOUS , LEGEND ERE , VAL D'ISERE MAGAZINE


COMMUNE DE VAL D'ISERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - MAIRIE DE VAL D'ISERE IMMEUBLE LE THOVEX - 73150 - VAL D'ISERE - France


PAULA REBERT - BP 228 OFFICE DU TOURISME - 73155 - VAL D'ISERE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Véhicules terrestre à moteur notamment véhicules tout terrain à quatre roues motrices ; remorques. Stores (pare soleil) pour automobiles, véhicules électriques, caravanes, vélomoteurs, cycles.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Publications, manuels, catalogues, autocollants.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Assistance en cas de panne (remorquage), location de véhicules.

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de compétitions et de manifestations sportives ; location d'équipement pour le sport ; divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques. Montage de programmes radiophonique et de télévision.